Politique de Confidentialité
La protection de vos Données est importante pour nous. Notre Politique de confidentialité nous permet de vous informer sur les traitements réalisés sur vos Données, dans le respect de l’ensemble des réglementations européennes et françaises en matière de protection des données à caractère personnel et de vie privée, et notamment le Règlement Général sur la Protection des Données 2016/679 du 27 avril 2016 (« RGPD ») et la Loi modifiée n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés.
1. Pourquoi traitons-nous vos Données ?
Nous traitons vos Données uniquement pour :
- Répondre à vos demandes de démo et de contact;
- Vous créer un compte ;
- Vous permettre de laisser un commentaire ;
- Héberger vos Données ;
- Améliorer nos services et les fonctionnalités de nos outils ;
- Assurer la sécurité du Site ;
- Garantir l’exercice de vos droits et la défense de nos droits ;
Nous traitons vos Données avec votre consentement, que vous pouvez retirer à tout moment, car elles sont nécessaires (i) pour vous fournir nos services et répondre à vos demandes ; (ii) au respect des obligations légales auxquelles nous sommes soumis ; (iii) selon nos intérêts légitimes, pour assurer la sécurité et le bon fonctionnement du Site.
2. Quelles sont les catégories de Données traitées ?
Seules les Données strictement nécessaires sont traitées par NEOBRAIN, pour réaliser les finalités mentionnées ci-dessus.
Toutes les Données que nous traitons sont collectées auprès de vous uniquement.
Les Données traitées sont notamment celles que vous nous communiquez lors de votre navigation sur le Site, lorsque vous créez un compte ou que vous nous contactez, telles que les données d’identification, les données de contact dont l’adresse email ainsi que les données d’utilisation et de connexion. Vous êtes invité à mettre à jour vos Données dès que cela est nécessaire.
Sauf indication contraire, toutes les Données demandées par ce site Web sont obligatoires et leur absence peut rendre impossible la fourniture des Services par NEOBRAIN. Dans le cas où ce site Web précise que certaines Données ne sont pas obligatoires, les Utilisateurs sont libres de ne pas les communiquer sans entraîner de conséquences sur la disponibilité ou le fonctionnement du Service.
Les Utilisateurs qui auraient des doutes sur les Données personnelles obligatoires sont invités à contacter NEOBRAIN à l’adresse mentionnée au paragraphe 6. Les Utilisateurs sont responsables de toute Donnée personnelle de tiers obtenue, publiée ou communiquée par l’intermédiaire du site ou des services NEOBRAIN et confirment qu’ils obtiennent le consentement du tiers pour fournir ces Données.
Toutes les Données que nous traitons sont collectées auprès de vous uniquement.
Les Données traitées sont notamment celles que vous nous communiquez lors de votre navigation sur le Site, lorsque vous créez un compte ou que vous nous contactez, telles que les données d’identification, les données de contact dont l’adresse email ainsi que les données d’utilisation et de connexion. Vous êtes invité à mettre à jour vos Données dès que cela est nécessaire.
Sauf indication contraire, toutes les Données demandées par ce site Web sont obligatoires et leur absence peut rendre impossible la fourniture des Services par NEOBRAIN. Dans le cas où ce site Web précise que certaines Données ne sont pas obligatoires, les Utilisateurs sont libres de ne pas les communiquer sans entraîner de conséquences sur la disponibilité ou le fonctionnement du Service.
Les Utilisateurs qui auraient des doutes sur les Données personnelles obligatoires sont invités à contacter NEOBRAIN à l’adresse mentionnée au paragraphe 6. Les Utilisateurs sont responsables de toute Donnée personnelle de tiers obtenue, publiée ou communiquée par l’intermédiaire du site ou des services NEOBRAIN et confirment qu’ils obtiennent le consentement du tiers pour fournir ces Données.
3. Qui sont les destinataires de vos Données ?
NEOBRAIN prend les mesures de sécurité appropriées afin d’empêcher l’accès, la divulgation, la modification ou la destruction non autorisés des Données.
Aucune de vos Données n’est transmise à des tiers, sauf à nos fournisseurs pour l’utilisation des fonctionnalités du Site. Vos Données peuvent être transférées hors de l’Union Européenne, chez des prestataires habilités.
Si vous souhaitez en savoir plus sur les garanties appropriées mises en place à ce titre, contactez-nous ! A noter, vos Données pourront être transmises à des tiers légalement habilités à y accéder sur requête spécifique, dans certains cas prévus par la loi : autorité judiciaire, autorité administrative, etc.
Vos Données pourront également être communiquées à des tiers si cela est nécessaire pour protéger et/ou défendre nos droits, pour faire respecter les présentes dispositions.
4. Combien de temps conservons-nous vos Données ?
Les Données personnelles sont traitées et conservées aussi longtemps que requis pour la finalité pour laquelle elles ont été collectées.
Par conséquent :
- Les Données personnelles collectées à des fins liées à l'exécution d'un contrat entre NEOBRAIN et le Client doivent être conservées jusqu'à la pleine exécution du contrat.
- Les Données personnelles collectées aux fins des intérêts légitimes de NEOBRAIN doivent être conservées aussi longtemps que nécessaire pour atteindre ces objectifs. Les Utilisateurs peuvent demander des informations spécifiques concernant les intérêts légitimes poursuivis par NEOBRAIN en adressant un message à l’adresse mentionnée paragraphe 6.
NEOBRAIN peut être autorisé à conserver des Données personnelles plus longtemps chaque fois que l’Utilisateur a donné son consentement à un tel traitement, tant que ce consentement n’est pas retiré.
En outre, NEOBRAIN peut être obligé de conserver des Données personnelles plus longtemps chaque fois que cela est requis pour l'exécution d'une obligation légale ou sur ordre d'une autorité compétente.
Une fois la période de conservation expirée, les Données personnelles seront supprimées. Par conséquent, le droit d'accès, le droit d'effacement, le droit de rectification et le droit à la portabilité des données ne peuvent être appliqués après l'expiration de la période de conservation.
Par conséquent :
- Les Données personnelles collectées à des fins liées à l'exécution d'un contrat entre NEOBRAIN et le Client doivent être conservées jusqu'à la pleine exécution du contrat.
- Les Données personnelles collectées aux fins des intérêts légitimes de NEOBRAIN doivent être conservées aussi longtemps que nécessaire pour atteindre ces objectifs. Les Utilisateurs peuvent demander des informations spécifiques concernant les intérêts légitimes poursuivis par NEOBRAIN en adressant un message à l’adresse mentionnée paragraphe 6.
NEOBRAIN peut être autorisé à conserver des Données personnelles plus longtemps chaque fois que l’Utilisateur a donné son consentement à un tel traitement, tant que ce consentement n’est pas retiré.
En outre, NEOBRAIN peut être obligé de conserver des Données personnelles plus longtemps chaque fois que cela est requis pour l'exécution d'une obligation légale ou sur ordre d'une autorité compétente.
Une fois la période de conservation expirée, les Données personnelles seront supprimées. Par conséquent, le droit d'accès, le droit d'effacement, le droit de rectification et le droit à la portabilité des données ne peuvent être appliqués après l'expiration de la période de conservation.
5. Quels sont vos droits ?
Conformément à la Réglementation, notamment les articles 15 à 22 du RGPD, vous bénéficiez des droits suivants concernant le traitement de vos Données, dans les limites légales :
- Droit d’accès : obtenir des informations sur ses Données et une copie de ses Données ;
- Droit d’information : obtenir des informations sur les conditions de traitements (destinataires, finalités, catégories de données, etc.) ;
- Droit de rectification : corriger ou mettre à jour ses Données quand elles sont inexactes ou incomplètes ;
- Droit d’opposition : s’opposer à la réalisation d’un traitement pour des raisons tenant à sa situation particulière, ou retirer son consentement pour les traitements fondés sur cette base juridique ;
- Droit à la limitation : demander à ne pas traiter tout ou partie des Données de façon temporaire, sans pour autant demander à les effacer ;
- Droit à l’effacement : demander la suppression de ses Données ;
- Droit à la portabilité : obtenir ses Données dans un format structurée et lisible par une machine et pouvoir les transmettre facilement à un tiers ;
- Droit de définir des directives particulières pour le traitement de ses Données post- mortem.
Vous pouvez exercer vos droits via l’adresse de contact (ci-dessous), en cas de doute sur votre identité un justificatif pourra vous être demandé. Toute demande abusive ou infondée au regard des lois et règlements pourra être rejetée.
Nous nous engageons à répondre aux demandes d'exercice des droits des Administrateurs et Utilisateurs inscrits dans les meilleurs délais et, en tout état de cause, dans le respect des délais légaux
6. Contact
Pour nous contacter à propos du traitement de vos Données, vous pouvez nous envoyer un courriel à l’adresse : support@neobrain.io.
Modifications de la présente politique de confidentialité
NEOBRAIN se réserve le droit d'apporter des modifications à la présente politique de confidentialité, à tout moment, en informant ses Utilisateurs via son site Web ou – pour autant que cela soit techniquement et légalement possible – en envoyant une notification aux Utilisateurs par l'intermédiaire des coordonnées disponibles. Il est fortement recommandé de consulter cette page fréquemment, en se référant à la date de la dernière modification indiquée en bas.
Si les modifications influencent les activités de traitement effectuées sur la base du consentement de l'Utilisateur, NEOBRAIN doit recueillir un nouveau consentement de l'Utilisateur lorsque nécessaire.
